Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 17·fr
    ...enus dans les déblais par l'ouverture de chargement du côté fronta...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ...du 16 septembre 1964 en vertu d'un jugement rendu le 20 janvier 19...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...L'admission des adhérents n'a lieu qu'en vertu d'une décision de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr
    ...onseil d'Administration ou en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 18·fr
    ...En vertu du décret du 4 juin 1957, ne peuvent enchérir que les per...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr
    ...ON aux enchères publiques En vertu d'une saisie immobilière, prat...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...notifié à l'État Tunisien, en vertu du paragraphe a) de l'article ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr
    ...Jugement de résolution de concordat et de réouverture de règlement...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr
    ... de commerce extérieur et l'ouverture d'accrédits documentaires. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée par l'Huissier-Nota...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée par l'Huissier-Nota...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 29·fr
    ...- couvertures. - étanchéité. - isolation thermique, accoustique et...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 11·fr
    ...cteur général de l'énergie en vertu duquel il résulte que les trav...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 5·fr
    ...d'avances et des demandes d'ouverture des comptes courants postaux...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 5·fr
    ...ocat n'est pas obligatoire en vertu d'un mandat spécial, et après ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 11·fr
    ...— Le lieu et date d'ouverture du concours ainsi que la date de clô...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 5·fr
    ... l'immunité de juridiction en vertu de l'article 16, engage une pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 12·fr
    ...En vertu de la législation en vigueur, ne peuvent participer aux e...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 12·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des discussions, les parties...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...La rue où est située l'ouverture. ## Mise à prix : 50 Dinars. Et...