Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 33·fr
    Le procès-verbal du Conseil d'Administration à la recette de l'enr...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 26·fr
    ... Ridha Ben Youb demeurant à Djerba-Médnine a vendu à Mr Faycel Aye...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 12·fr
    ...rat de Nabeul, Vu le procès verbal de la commission chargée de la...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 35·fr
    ...B22116592010 Suivant procès-verbal privé à la date 20/09/2018 enr...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 14·fr
    ...ractions des Ouled Amara et Agarba. Cette terre est limitée : Su...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 17·fr
    ...73, Avenue de Carthage - TUNIS - Suivant procès-verbal du Conseil...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 31·fr
    ... la Cité des Sciences, Centre Urbain Nord élisant domicile chez so...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 40·fr
    ...m 0,500 Sfax Suivant procès verbal de la réunion du Conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 2·fr
    ...984916HAM001 Suivant procès-verbal de l'AG E en date du 28 décemb...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 32·fr
    ...ivant délibération du Procès-Verbal de la Réunion Extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 21·fr
    ...40, rue Ahmed Khereddine - Sfax --- Suivant procès-verbal de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 39·fr
    ...976 à 11 heures, dont procès verbal enregistré à Tunis AC 1 le 6 a...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 9·fr
    ...es gratifications aux agents verbalisateurs et à toute personne ay...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 42·fr
    ...ne à Menzel Harb dans la zone Urbaine de la ville de Sahline. Il s...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 17·fr
    ...168651/65 Par procès verbal extraordinaire de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 4·fr
    ...Cercle des Bureaux, Bureau B1-4 Centre Urbain Nord 1082 Tunis Capi...
  • Journal Officiel·1989 / N°082·page 3·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 11 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 12·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 13·fr
    ...se à la zone touristique de Djerba Houmt Essouk Gouvernorat de Méd...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 9·fr
    ... partie du plan d'aménagement urbain de la municipalité de «El Mni...