Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ... la dite ville, boulevard Bab Benat. Désignation des lots à vendr...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 56·fr
    ...ale de 6473 mètres carrés comprenant un terrain nu sur lequel sont...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...gi Slim (tous commerces), comprenant éléments corporels, incorpore...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 8·fr
    ...ories des personnels lui appartenant et des personnels des établis...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 25·fr
    ...02, en ce qui concerne l'appartenance des auteurs de ces demandes ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 8·fr
    ...1964 Arroussia Cherif, épouse Benaïche, à compter du 1ᵉʳ juillet 1...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 12·fr
    ...rès avis d'une Commission comprenant : Le Directeur de l'Office d...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 51·fr
    ...ames «dénommé la Sirène», comprenant ses éléments corporels et inc...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 11·fr
    ...Frères », n° 50.790, d'une contenance de 1 a. 28 ca., comportant u...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 6·fr
    ...ministration intéressée, appartenant aux catégories équivalentes o...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 33·fr
    ...té du fonds de commerce lui revenant et qui est exploité pour la v...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 27·fr
    ...rté Matmata Jadida Gabès appartenant à Mr Ahmed Taieb et Mr Salah ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 25·fr
    ...claration pour la part leur revenant. Il est rappelé que les seul...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 8·fr
    ...gné par ses camarades et appartenant à la même année d'études que ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 17·fr
    ... compter du 1er octobre 1971 Amena Damiani, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 10·fr
    ...— Candidats appartenant à l'administration : 1°) une attestation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...commerce de tailleur lui appartenant et qu'il exploite à Tunis, 39...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 17·fr
    ...acquises par eux ou leur appartenant ou qu'elles constituent des a...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 5·fr
    ...4) Gérer et assurer la maintenance de l'infrastructure, du matérie...
  • Journal Officiel·1991 / N°073·page 4·fr
    ...ef d'arrondissement de la maintenance des équipements au commissar...