Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 14·fr
    ...mai 2016, lui donne quitus au titre de la totalité de la période d...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 4·fr
    ...TITRE PREMIER Dispositions générales Article premier. - Il est i...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 37·fr
    ...Le titre exécutoire : jugement n°15009 rendu par le tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 11·fr
    ...ur Abdlmajid Dadi a cédé sous titre d'une vente au profit de Moham...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 5·fr
    # CHAPITRE II ## MISSIONS ET ORGANISATION SCIENTIFIQUE DE L'INSTI...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...## Chapitre deux ## Les organes de Surveillance : Les commissaire...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 43·fr
    ... ; - joindre les documents et titres exigés pour l’accomplissement...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 6·fr
    ...dame Basma Tbourski concède à titre de location -gérance libre à l...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 11·fr
    ...iété dite "OTHMEN 3" objet du titre foncier n° 33343 Sfax. La pré...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 7·fr
    ...Mohamed Salah Bitrou, à compter du 1er janvier 1964. Ahmed B. Moha...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 15·fr
    ...68 kg, à l'hectolitre. — Faculté germinative après 120 heures, au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 57·fr
    ...e 2 dépôts couvés de tôle, le titre foncier sus-mentionné est insc...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr
    ...immeuble objet du titre foncier n° 77099 dénommé «Dar Amer» ayant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 22·fr
    ...levant de l'immeuble objet du titre foncier n° 85715 Sfax nommé In...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 51·fr
    ...s en date du 29 avril 1978, ergitrée à Tunis le 13 mai 1978, A.C. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 55·fr
    ...Immeuble objet du titre foncier n°11545 dénommé "AZIZA" sis à la r...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 8·fr
    ...Mme Fetiha Alaya est désignée à titre de gérante de la société pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 41·fr
    ...reur à son domicile élu chez Maitre Mohamed Jamel Eddine Mhiri, ru...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 13·fr
    ... zinc, manganèse - phosphate, nitrate, sulfate, chlorure Option 3...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·fr
    ...la totalité de l'immeuble dénommé inopark 12 objet de titre foncie...