106 827 résultats pour ""ITR""
- Journal Officiel·1973 / N°038·page 6·fr...parcelles de terre objets des titres fonciers n°s 764 et 25 91 de ...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 16·fr...## TITRE 4 ## Dispositions diverses Art. 17. — Servitudes et obl...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 6·fr...| N° d'ordre des parcelles | Numéro des titres fonciers | Situati...
- Annonces Légales·2011 / N°012·page 14·fr...nt à Mr Farah Gouiaa objet du titre foncier n°77860 Sfax dénommée ...
- Journal Officiel·1980 / N°066·page 12·fr... - c5, les groupes hydroxy et nitro et les groupes dialkylamino do...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr...ociété sis à Sfax et objet du Titre Foncier numéro 16845 Sfax. 20...
- Annonces Légales·2015 / N°054·page 33·fr...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°10900 Sfax déno...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 41·fr...Le Titre Foncier n°72611 Sfax dénommé Salah, une parcelle de terre...
- Annonces Légales·2016 / N°010·page 36·fr...Les objections seront acceptées au bureau de Maitre Madyouni Salam...
- Annonces Légales·2017 / N°142·page 35·fr...difié sur le terrain objet du titre foncier n°171075 Sousse dénomm...
- Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr...Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur en chef au titr...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 65·fr...## CHAPITRE II ## ORGANISATION FINANCIERE Art. 9. - Le directeur...
- Journal Officiel·2001 / N°090·page 7·fr...lauréat, pour les candidats à titre individuel, est fixée uniqueme...
- Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr... 154.571/541 parts revenant à titre de propriété à la partie saisi...
- Annonces Légales·2026 / N°042·page 15·fr...ée de côté est par une façade vitrée, aménagée en salle de séjour,...
- Journal Officiel·2014 / N°068·page 40·fr...040 000 | 21 040 000 | | CHAPITRE 23 : MINISTERE DE LA SANTE | ...
- Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr... sont invités à produire leur titre de créance accompagnés de tout...
- Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr...Titre exécutoire : Jugement civile rendu par le tribunal de 1ère i...
- Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr...les quote-parts communes relatives au saisi faisant le titre fonci...
- Annonces Légales·2021 / N°035·page 22·fr...du commissaire aux comptes au titre de l'exercice 2020. 4- Approba...