Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 6·fr
    ...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 7·fr
    ...u morale, n'est permise qu'en vertu d'une autorisation spéciale de...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 48·fr
    ... », est devenue définitive en vertu de l'arrêté de Monsieur le Sec...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 15·fr
    ...r le flan et présentant une ouverture dont les dimensions sont, l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 34·fr
    ...présent avis qui est écrit en vertu de l'autorisation de Monsieur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 12·fr
    ...présente aux points bas des ouvertures d'évacuation. Le cône bute...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 3·fr
    ...L'autorisation d'ouverture est sollicitée par une demande établie ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr
    ...AVIS DE VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte s.s.p. d...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...l afférent à chaque marché en vertu des textes en vigueur, ne peut...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 15·fr
    ...# VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière En vertu ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ...les emplacements attribués en vertu d'une autorisation d'occupatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 5·fr
    ... peuvent faire obstacle à l'ouverture de discussion pour la mise e...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr
    ...— Sont insaisissables, même en vertu de titres dûment exécutoires,...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ...La date d'ouverture sera postérieure de quinze jours francs à cell...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...générale de celle-ci pour l'ouverture d'une agence ou une succursa...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 19·fr
    ...able à la Caisse Foncière, en vertu de l'art. 9 du décret du 21 fé...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...eurs actions sont libérées en vertu des appels de fonds et non amo...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 7·fr
    ...la profession, de recevoir en vertu d'une convention, la totalité ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 8·fr
    ...vant prétendre à une rente en vertu de cette loi. La rente est réd...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ...der la garantie du Trésor, en vertu des textes et conventions en v...