Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 25·fr
    ...frais de mise en demeure, et 520 Mil. timbres outre les frais d'ex...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 51·fr
    connaissance du cahier des charges déposé au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 12·fr
    ... # MINISTERE DES FINANCES ## CAISSE DE PREVOYANCE SOCIALE Arrêté...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 19·fr
    ...902300 dinars, plus les frais taxés. L'avocat poursuivant : Maîtr...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 13·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisisissant...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 12·fr
    ...2024R02856VEPA1 Vente aux enchères publiques Sur saisie immobili...
  • Journal Officiel·2013 / N°091·page 21·fr
    ...ue Tunisienne et l'agence française de développement pour la contr...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 15·fr
    ...Visite de l'immeuble saisi : La visite dudit bien peut être effec...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 7·fr
    ...e l'acte de naissance ou à défaut un bulletin de naissance; 3) un...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 15·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ...- Caisses dites d'origine de 30 kgs. - Toutes les caisses doivent ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...- Tout port de plaisance et tout port comportant un emplacement ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 67·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Mohamed Ben Taleb Amrouni, titulaire de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 3·fr
    ...— la langue (arabe ou français) dans laquelle il compte rédiger le...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 35·fr
    ...La vente de l'immeuble saisie aura lieu le 30 mars 2006 à 9h00 dev...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 17·fr
    ...L'immeuble saisi : L'immeuble dénommé «Rania» objet de TF n°47551...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 46·fr
    ...ion | 29 625 | 85 616 | | Encaissement reçu des clients | 1 439 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 50·fr
    ...Maison Riadh Echelly Sud : Boutiques commerciales Est : Mejda Gann...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 4·fr
    Immeuble saisi et mis en vente : La totalité de la propriété objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 60·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité tous les jours ouvrables, pendan...