Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 17·fr
    ...« Kebiche », consistant en une parcelle complantée d'arbres fruiti...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 28·fr
    ...2 - Les limites des deux parcelles déclassées suivent les bornes :...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 13·fr
    ...N° d'ordre N° des parcelles | sur le plan parcellaire | Numéro des...
  • Journal Officiel·2012 / N°020·page 2·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 2·fr
    ... grade d'architecte général appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 20·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°027·page 21·fr
    ...es », sont évalués au prix du marché à la date de clôture de l'exe...
  • Journal Officiel·2024 / N°068·page 16·fr
    ...| | | | Signature et cachet | | | --- | --- | | Architecte...
  • Journal Officiel·2025 / N°111·page 2·fr
    ...cause d'utilité publique, des parcelles de terre à la délégation d...
  • Journal Officiel·2020 / N°104·page 12·fr
    ...Tarifs des manutentions « Concernant les marchés de gros ayant de...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 4·fr
    ...## TABLEAU PARCELLAIRE Modifiant le tableau des immeubles expropr...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 24·fr
    ...Parcours de soins coordonné: Une modalité d'accès aux différents n...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 10·fr
    ...| | | | Construction parc municipal 1 | 1.200 | | | Constru...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 18·fr
    ...9 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 28·fr
    ... transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions g...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 2·fr
    ...déclassement de parcelles de terrain du "parc archéologique nation...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 15·fr
    ...Sidi Bou Ladham, consistant en une parcelle de terre nue propre à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 17·fr
    ...Parcelle N° 6 « Kataât Machiat Dahdah » : Au Sud : La route du Fa...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 66·fr
    ...| Situation de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie a...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 8·fr
    | N° d'ordre de parcelle | N° des parcelles sur le plan | N° du T...