Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 52·fr
    ...Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes; 9. Fixation e...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 76·fr
    5 - nomination du commissaire aux comptes de la société pour la pé...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 38·fr
    ...Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes; 9. Pouvoirs a...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 26·fr
    ...fixant le contenu des plans de mise à niveau de l'administration e...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 21·fr
    ...lités de fonctionnement des commissariats régionaux au développeme...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 18·fr
    ...Un registre spécial est mis à leur disposition pour y formuler leu...
  • Journal Officiel·2024 / N°008·page 2·fr
    ...Il est créé à la Présidence de la République une commission dénomm...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 14·fr
    Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de (80) qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 38·fr
    ...la mise à prix est fixée à (95.459,100 DT), Frais et Honoraires d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 16·fr
    ...Ils peuvent, en outre, être chargés de mission d'Inspection Généra...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 9·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 5·fr
    ...Est soumise à la même autorisation, toute opération de partage au ...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...— La liste des candidats admis définitivement à concourir est arrê...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 7·fr
    ...Elle connaît également de toutes les questions qui lui sont soumis...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 59·fr
    ...- Lecture des rapports du commissaire aux comptes. - Approbation d...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 11·fr
    ...Vu la demande d'extension du permis de Sfax-Kerkennah, présentée p...
  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 8·fr
    ...990, portant institution du permis de recherche de substances miné...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 37·fr
    ...- Rapports du conseil d'administration et du commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 15·fr
    ...En outre, la commission de diplôme d'études approfondies peut prop...
  • Annonces Légales·2022 / N°002·page 11·fr
    ...0025658X En exécution de l'ordonnance rendue de la juge commissai...