Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. **Capi...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 3·fr
    ...2303 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 12·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux dispositions de l'articl...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 22·fr
    ...Toutefois, par dérogation à cette règle, il est accordé aux Interm...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ... 20 janvier 1995, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 16·fr
    ...Il a rang et prérogatives de directeur d'administration centrale e...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 16·fr
    ...Dans cette position, l'intéressé a rang et prérogatives de sous-di...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 8·fr
    ...La demande de prorogation est adressée à l'établissement d'origine...
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 9·fr
    ... du 19 mars 2002, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 19·fr
    ...veau), les attributions et prérogatives définies aux articles 91 e...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 31·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 52·fr
    ...e du 12 juin 1987 portant homologation de la norme tunisienne 55.0...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...du Mardi 24 Avril 1962 ## AIVS DE VENTE Maitre Brahim bou Rogaa,...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 10·fr
    ...expression logarithmique du coefficient de partage octanol/eau) (...
  • Journal Officiel·2012 / N°074·page 11·fr
    ...tosanitaire, d'analyse, d'homologation et des autorisations provis...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 4·fr
    ...2 - Est accordé, une dérogation pour exercer dans le secteur publi...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ...3.** — Par dérogation aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 34·fr
    ...Des dérogations aux règles ci-dessus pourront être accordées par l...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 2·fr
    ... du 17 avril 1996 portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2024 / N°029·page 5·fr
    ...Loi n° 2024-15 du 22 février 2024, portant dispositions dérogatoir...