Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 41·fr
    ...4 - Est autorisé, le transfert de crédits du compte spécial du tré...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 19·fr
    ... - La définition des fonds du trésor et les caractéristiques des r...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 8·fr
    ...fectées aux Fonds Spéciaux du Trésor | 150.000.000 | | | Total ...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 13·fr
    ...financière - La gestion de la trésorerie - Étude d'opportunité - F...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 11·fr
    ... Compte des fonds spéciaux du trésor pour la gestion 1993 Dinars ...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 113·fr
    ...épenses des fonds spéciaux du trésor » ; Considérant qu'il ressor...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 161·fr
    ... par le crédit d'un compte de trésorerie. Les charges sociales sur...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 43·fr
    ...tat, au moyen d'une avance au Trésor. Ainsi, ces souscriptions app...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 17·fr
    ...ffets escomptés et chèques du Trésor en cours de recouvrement | 46...
  • Annonces Légales·2026 / N°015·page 16·fr
    ...ntants seront transférés à la Trésorerie Générale Tunisienne confo...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 32·fr
    ...Compte spéciaux du Trésor | | | | Recettes non fiscales affect...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr
    ...— Trésorier. — L'agent-comptable de l'Association est le représent...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 10·fr
    ...ses Publiques et bénéfices de trésorerie | 520 000 000 | | 30-04...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 7·fr
    ...critures du Trésorier Général de Tunisie et du Trésorier Comptable...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 24·fr
    ...tat, au moyen d'une avance au Trésor. Ainsi, ces souscriptions app...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 3·fr
    ...— Le trésor ou la chose cachée, dont la propriété ne peut être éta...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 22·fr
    ...ie de bonne fin donnée par le Trésor | 500.000 | 500.000 | | 9 |...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 1·fr
    ... dépenses du fonds spécial du trésor - Fonds de contribution excep...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 21·fr
    ...Mongi ben Abdallah, Trésorier Général. Sadok Meriah, Trésorier Adj...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 3·fr
    ...Si, en cours de gestion, les recettes d'un fonds spécial du Trésor...