Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 3·fr
    ...Conformément aux dispositions du chapitre vingt-six de statut f de...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 2·fr
    ...l Menzah Ras Tabia revenant à titre de propriété à Mahmoud El Ghou...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 5·fr
    ...'immeuble | SITUATION | N° du Titre Foncier | SUPERFICIE | | NOM...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 15·fr
    ...'article 22 (2° alinéa, 2° chapitre) du décret n° 63-173 du 9 mai ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 16·fr
    ...Les titres fonciers 32.390, 125.938, 125.930, 125.931 et 126.155. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 74·fr
    ...N° 6 à Kairouan) leurs titres de créances accompagnés de toutes pi...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 26·fr
    ...our un mandat de trois ans au titre des années 2008-2009-2010. 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 49·fr
    ... le terrain agricole objet du titre foncier « mabrouka » n° 553180...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 42·fr
    ...aisie en deux parts égales du titre foncier n° 567350 Nabeul dénom...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 9·fr
    ... mosaïque, de marbre, pâte de vitre, et tous types de céramique. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 19·fr
    ...- L'approbation des états financiers au titre des exercices 2008 e...
  • Annonces Légales·2012 / N°110·page 11·fr
    ...la société pour la gestion au titre de l'exercice 2011, approbatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 17·fr
    ... et par l'introduction de ces titres au marché alternatif. - Modi...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 38·fr
    ...L'immeuble dénommé «Sabiha» objet du titre foncier n°46372 Monasti...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 6·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 18·fr
    ...Chapitre 5 ## Des règles d'organisation et de fonctionnement des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°006·page 2·fr
    ...Immeuble immatriculé dénommé "Dar EL Hana 639" objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 48·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 4929 Bizerte...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 37·fr
    ...tenant à la société Novamac à titre de caution pour le paiement de...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 2·fr
    ...e commissaires aux comptes au titre de trois exercices comptables ...