Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 64·fr
    ...rnorat de Ben Arous, objet du titre foncier n° 92971 actuellement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 34·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 23·fr
    ...t à Mer Farah Gouiaa objet du titre foncier n° 77860 Sfax dénommée...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 35·fr
    ... avant la réunion, soit leurs titres, soit les recepissés, en cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 41·fr
    ...Titre exécutoire : jugement commercial rendu par le tribunal 1ère ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 43·fr
    ...t l'hôtel HILL DIAR, objet du titre foncier n°52103 Sousse, dénomm...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 24·fr
    ...Suivant abrogation du chapitre 4 de statut de la société. 2011R01...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 45·fr
    ... 12A 97C demi voie agricole Limitrophe au même immeuble et un seco...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier N° 29363. Dénommé...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 44·fr
    ...e 2478 mètres carrés objet du titre n°46561 Sfax. Mise à prix : D...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 36·fr
    ...- l'appréciation des titres scientifiques (coef. 1), - l'appréciat...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 15·fr
    ...la totalité du titre foncier n°103684 Sousse d'une superficie de 5...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 2·fr
    ...Ledit terrain fait l'objet du titre foncier n° 104835 dénommé « Si...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 4·fr
    ...0 mars 2005 et inscrit sur le titre foncier en date du 23 mars 200...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 23·fr
    ...ion du capital bénéficient au titre des fonds investis dans cette ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 24·fr
    ...PREMIER AVIS Tout détenteur de la copie bleue du titre foncier « ...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...s indivises faisant partie de Titre foncier n° 56881 (devenu le n°...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 6·fr
    ... deux années suivant celle au titre de laquelle le congé est dû.**...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 20·fr
    ...erficie de 4034 m² relatif au titre foncier n° 180057/4241, pour l...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 41·fr
    ... totalité du terrain objet du titre foncier 3651 Gafsa dénommé Jal...