Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 6·fr
    ...demeurant à Oualegh, Riadh, Djerba. La totalité du fonds de commer...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 96·fr
    ...HI HACHMI | BOUAMAMA SADOK | DERBALI FATTOUM | NBAOUI WAEL | | Y...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 8·fr
    ...e centre bureau A-2-11 centre urbain Nord Tunis. Cette annonce a ...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 25·fr
    et un procès verbal de signification dudit jugement. Mise à prix ...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 4·fr
    ...Un procès-verbal en est dressé. ## TITRE II ## DES ADMINISTRATEU...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 4·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 22·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme, cette partie ne peut pas ...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 17·fr
    ...b 3ème étage Bur n°B12 centre Urbain nord Tunis. L'Avocat poursui...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 4·fr
    ...res carrés suivant le procès-verbal de saisie et 255.50 mètres car...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 20·fr
    ...2.085 Bizerte D'un procès-verbal en date à Anusja, le 14 avril 19...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 25·fr
    ...T DE GERANCE Suivant procès-verbal de changement de gérance en da...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 13·fr
    ...Lucette Ghorbal, à compter du 13 avril 1976 Remittant au Journal ...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 55·fr
    ...à Mr Yassine Ben Chadli Ben Ghorbal le fonds de commerce exploité ...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 51·fr
    ...meuble Ennour Building Centre Urbain Nord 1004 Tunis, inscrite au ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 5·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 52·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale daté du 15 Juin 1991 et en...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 14·fr
    -le procès verbal de l'assemblée générale constitutive et des asse...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 68·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Tboursouk, g...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...Av Saoud Béchir Houmet Souk Djerba **Partie saisissante :** Masso...
  • Annonces Légales·2005 / N°121·page 2·fr
    ...Procès-verbal de saisi exécutoire immobilière n° 1607 du 31 mai 20...