Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 17·fr
    ...ttirer vers elle de futurs partenaires et de nouveaux clients ; - ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 26·fr
    ...cantonale de Sousse, d'une contenance de 10.000 m² environ. Le re...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ...ne indemnité, soit s'ils appartenaient à l'Administration en quali...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ...ant pas dans un immeuble appartenant à l'Etat ou loué par lui ont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 35·fr
    ...cédures de partage de fonds revenant à Monsieur Bénotz Belliti, de...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 41·fr
    ...agne) composé de 4 étages comprenant vingt neuf appartements, deux...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 30·fr
    ...Elle a une contenance de 5 ha. 25 a. 80 ca. environ. Elle est gre...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 18·fr
    ...é des parts sociales lui appartenant dans la S.A.R.I. « Electrific...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 54·fr
    ...toutes sommes qu'elle juge convenables soit pour être portées à un...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 3·fr
    ... peut inviter le ou les contrevenants à se conformer, dans un déla...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...— Les détenteurs doivent recueillir les huiles usagées provenant d...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ...périmètre public irrigué de Séjenane du Gouvernorat de Bizerte et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 12·fr
    ...Samuel Benattar, avocat à la Cour de Cassation à Tunis 4, Rue Sain...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 46·fr
    ...ait bail à Monsieur Habib Ben Kenani Denden de la totalité dudit f...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...eterie pour enfants, lui appartenant, sis et exploité par lui à Tu...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 17·fr
    ...de deux heures au moins, intervenant à la fin du semestre se rappo...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 13·fr
    ...E DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NOMINATION...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 62·fr
    ...s locaux qui sont les plus convenables au service public et à celu...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 39·fr
    ... sur une longueur de 26m, comprenant 4 chambres à coucher, un salo...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 19·fr
    ...e reconditionnement et la maintenance de ces radeaux, la vente de ...