Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr
    ...-verbal également écrit des débats et des décisions prises. Le pro...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...4) L'approbation des contrats-programmes et le suivi de leur exécu...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 31·fr
    ...4) Affauration des résultats. 5) Quitus au Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ...Il rédige un rapport d'ensemble sur les résultats financiers dudit...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 8·fr
    ...Communauté Européenne et ses États membres d'autre part, et au pai...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 11·fr
    ...| JELMI ARDESIRTAR | OSHERALB BATSAUK | COULIRALY MAHADOU | | M ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 26·fr
    ...e de la proclamation des résultats de la session principale. Ces é...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 19·fr
    ...rts) et assurées par les candidats à la titularisation dans les em...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 6·fr
    ...de dévouement, en cours de combats; - auront subi une ou plusieurs...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 18·fr
    ...contre restitution des certificats nominatifs provisoires. Le liq...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 19·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours, sera close le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ...— Sont nuis, nonobstant toutes clauses contraires, les contrats qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 15·fr
    ...re 1974, affectation des résultats, quitus aux administrateurs; - ...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ...- les contrats de vente au titre de la première mutation. ### Sec...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ...« L'ETOILE D'OR » 1°) Circonscription Gouvernorats de Tunis et Ba...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 9·fr
    ...les Conseillers par des magistrats du tribunal de première instanc...