Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 36·fr
    ...— La date de l'ouverture des examens est fixée par arrêté du Minis...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 4·fr
    ...la carte d'accès instituée en vertu des dispositions du présent ar...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 27·fr
    ...eur de la Caisse Foncière, en vertu d'une Convention datée du 1er ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...e autre période de l'année en vertu d'accords collectifs ou indivi...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 12·fr
    ...ment, qui vient obturer une ouverture circulaire laquelle est en c...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 25·fr
    ...Et en vertu de la signification faite par l'huissier-notaire en da...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 17·fr
    ...nal contre rémunération ou en vertu d'un contrat de location. Art...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 19·fr
    ...autre localité en Tunisie, en vertu d'une délibération de l'assemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 37·fr
    ...807.509,171 Ouvertures de crédits documentaires... 142.874,176 7°...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...roduction dans le pays et l'ouverture sur l'environnement économiq...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 8·fr
    ...bénéficiaires du régime de couverture des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...— La Société SHELL devient, en vertu du présent arrêté, conjointem...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 29·fr
    ...accord avec celui-ci, soit en vertu de l'usage. Sont assimilés au...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...cteur général de l'énergie en vertu duquel il résulte que les trav...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 16·fr
    ...Pour les objets admis en régime de faveur en vertu des disposition...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 27·fr
    ...e et des sports relatif à l'ouverture des concours. Annexe n°4-5 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...t un caractère obligatoire en vertu d'un décret, d'un règlement ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ...En vertu du dit bilan la part de commandite revenant aux enfants m...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 7·fr
    ...Toutefois, la réouverture desdits établissements ne peut interveni...