Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 27·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2020; 7- Affecta...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 62·fr
    ...## CHAPITRE II ## L'ORGANISATION FINANCIERE Art. 10. - Le direct...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 29·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 2·fr
    ...gnation "Dar Baccar" objet du titre foncier n° 88788 Tunis d'une s...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 2·fr
    ...les crédits globalement au chapitre du Secrétariat d'État au Plan ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 33·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « Sofien Siala » objet du titre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 19·fr
    ...Tout créancier éventuel est invité à produire ses titres de créanc...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 24·fr
    ... créances et à produire leurs titres, dans les vingt jours du prés...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 37·fr
    ...Titre 26762. - Au Nord-Est : Domaine Public Maritime. - Au Sud-Oue...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 42·fr
    ... entre les mains de l'avocat Maitre Tahar Berrejeb, 83 Avenue Taie...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 24·fr
    ...L'Avocat Poursuivant Maitre Brahim ZITOUNI N° A-515/1 --- CONVOC...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 11·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II ; Vu l'arrêté du 5 juin 19...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 6·fr
    ... les services extérieurs ### TITRE I ### LE CABINET Art. 2. — L...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 42·fr
    ...- En sa qualité de débitrice hypothécaire. 3) Avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 11·fr
    ... — détermination de l'acidité titrable (méthode de référence). | ...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 11·fr
    ...me plan cadastral, à l'Est le titre foncier n° 8000, au nord la pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 2·fr
    ...m Kalthoum en sa qualité de débitrice. A la diligence de Maître Y...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 12·fr
    ...ique Tunisienne, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 16·fr
    ...union, au Siège Social, leurs titres ou les réciprocités en consta...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 40·fr
    ...n plus 10% du prix de vente à titre de frais. Pour de plus amples...