...**L'immeuble à vendre :** Les deux septième indivis de la totalité...

....000 Dinars par la création de sept cents parts sociales de dix Di...

...Hollali, les cent quatre vingt sept parts sociales et demie (187,5...

...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5-8 septembre 1989 ...

...de l'État; Vu le décret du 21 septembre 1955 (3 safar 1375), port...

...tout à l'égout, fosses mobiles, fosses septiques. Évacuation des m...

... le samedi 27 mars 1965 (Vingt Sept mars Mil Neuf Cent Soixante Ci...

...376), et la loi n° 57-39 du 27 septembre 1957 (2 rabia II 1377); ...

...orité du brevet français du 20 septembre 1954 N° P.V. 676.429). #...

...73 Slim Ahmed, à compter du 25 septembre 1973 Tijani Mohamed Monce...

...nistère de l'agriculture du 15 septembre 1992, fixant les exigence...

...lors des séances tenues les 20 septembre 1969, 26 mai 1970, et 4 o...

...isition N° 30649 déposée le 16 septembre 1975 et dont un extrait a...

...quis date certaine avant le 30 septembre de la campagne en cours. ...

... Mahdia ayant la superficie de sept ares implantée de 120 arbres f...

...300.000 L'adjudication aura lieu le mardi deux septembre 1958, à ...

...ais ben Amor, à compter du 1er septembre 1960; Abderrahman Darbal,...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TU NISIENNE — 29 Septembre - 3 O...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 3-7 Septembre 1976 ...

...- Le décret du 19 septembre 1946 relatif à la lettre d'établisseme...