Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 23·fr
    ... est rendu public lors de l'ouverture de chaque session. Le même ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 37·fr
    ...10, Rue d'Espagne - TUNIS AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu du pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr
    ...Cette parcelle de terre a été, en vertu d'une Ordonnance de M. Le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 57·fr
    ...2.100 dinars.** Cette Société a pour objet, ouverture d'une usine...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ... la Vallée de la Medjerda, en vertu des dispositions de la présent...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...ssement des employeurs, à l'ouverture des droits à la liquidation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 15·fr
    ...ailleur est adhérent et ce en vertu d'un engagement de la part de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 3·fr
    ...r qu'à compter de la date d'ouverture de la gestion budgétaire sui...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ... défaut de la déclaration d'ouverture et au refus de communication...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ...Article 1 - alinéa 1 (nouveau) L'ouverture des opérations de born...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 35·fr
    ...du 6 décembre 1975, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 7·fr
    ... de la présente convention en vertu de l'article 22 de la Constitu...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 22·fr
    ...En vertu d'un jugement N° 10.489 rendu le 28 juillet 1967 par le T...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...# VENTE aux enchères publiques sur licitation en vertu d'un jug...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 10·fr
    ...essus, pendant sa période d'ouverture, sous réserve de l'obtention...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...Cette convocation indiquera le lieu, l'heure d'ouverture et l'heur...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 3·fr
    ...L'ouverture du droit aux dites prestations est déterminée suivant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 7·fr
    ...blocs présente au moins une ouverture traversant chaque bloc de pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 15·fr
    ...deaux, stabilités des murs, ouverture des murs, différents types e...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...De même elle a décidé les souscriptions faites en vertu des résolu...