Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 4·fr
    ...s propriétaires riverains, au titre de leur participation aux dépe...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 60·fr
    ...ropriété n° 4992/15, objet du titre foncier n° 33894 Sayeda. Une a...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 15·fr
    ...Toutes les oppositions devront être déposées auprès de Maitre Ben ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 24·fr
    ...## Chapitre II ## Organisation financière ## Section I. - Les re...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 14·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 9·fr
    ...e $7582\mathrm{m}^2$ objet du titre foncier n°116839 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 58·fr
    ...## TITRE XVI ## LA COMMISSION DE CONCILIATION ET D'EXPERTISE DOUA...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 3·fr
    ...Tous les créanciers sont appelés à présenter leurs titres de créan...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 6·fr
    n°04097177, identifiant unique n°703250B, a cédé à titre de donati...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 104·fr
    ...00 | 9 045 000 | | 560 | CHAPITRE 22 : MINISTERE DE L'EDUCATION ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 18·fr
    ...e forclusion à produire leurs titres de créances au liquidateur da...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 11·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé Nous, Habib Bourguiba, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 34·fr
    ...00 D) dont 4.425,000 Dinars à titre de prime d'émission par la soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 51·fr
    ...amener à l'entente entre la débitrice et ses créanciers, d'enquéri...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 16·fr
    ...deux premiers sera chargé d'arbitrer. La cessation de service pou...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 6·fr
    ...ditions prévues au présent Chapitre, dans la mesure où il en aura ...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 57·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé Villa Rakia objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 26·fr
    ...Chapitre premier ## Du régime des études Art. 3. - L'admission à...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 8·fr
    ...ur des services financiers au titre de l'année 1996 - Bouchrika Fa...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 17·fr
    ...Elle est soumise à l'impôt sur le revenu, aux retenues au titre de...