Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Bachraoui, adjoint technique...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 25·fr
    ...r les comptes-rendus, procès-verbaux, etc...). Il sera tenu compt...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 20·fr
    ...B1121621996 Il ressort du procès-verbal de l'A.G.E du 8/5/2008, e...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 34·fr
    ...B 08322004 Il résulte du procès verbal de l'AGO des associés du 7...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 56·fr
    ...Deux exemplaires d'un extrait du procès-verbal du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 43·fr
    ...lem résidant à Diar El Hajej Korba, la totalité du fonds de commer...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 35·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 15·fr
    ...Et, suivant le procès-verbal de l'assemblée générale, en date du 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 5·fr
    ...Un projet du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 12·fr
    ... Bab Conformément au procès verbal de l'assemblée générale de la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 23·fr
    ... du jury mentionné au procès-verbal et fondée sur le dossier scola...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 11·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur El Ayadi Taieb, Agent ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 19·fr
    ...033221R/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 26·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdelaziz, a...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 24·fr
    ...79 se rapportant au code de l'urbanisme et plus précisément son ar...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 42·fr
    ...social au Lot n° A 28, Centre Urbain Nord Tunis, et à l'immeuble l...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 13·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 7·fr
    ...fectué via la compensation interbancaire de TUNISIE CLEARING et ce...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 11·fr
    ...nsmet, sans délai, le procès-verbal du recensement général des suf...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 69·fr
    ...B ANNIE | CASTAING GIOUANNA | URBAS GUY | DIETRICH HELMUT | | BO...