Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 32·fr
    ...Titre 1.957 (parcelle 15); Au sud-ouest : Titre 12.176; Au sud-est...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 40·fr
    ...riétaire de la totalité d'une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 37·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 18 ha de cultures maraic...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 20·fr
    ...Fricard Francois | 3,401 | 1956 | | 0241023F | Marcos Rodriguez ...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 79·fr
    ...engagements, liquidation, ordonnancement et payement, * Les march...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 27·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...La Commune de Monastir et les Services Archéologiques. Le présent...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 13·fr
    ...| N° d'or dre des Parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situ...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 10·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2ha de cultures maraîchè...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 20·fr
    ...e la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situation de la parcelle |...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 22·fr
    ... 93 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Fon...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 26·fr
    ...3 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 7·fr
    ...1/ la première année du diplôme d'études approfondies en architect...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 38·fr
    ...La première parcelle contient 63 pieds d'oliviers de différentes t...
  • Journal Officiel·1988 / N°063·page 7·fr
    ...1) Une partie du titre forestier n° 145 862 (parcelle n° 28) d'une...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 13·fr
    ...au Sud par la parcelle n°7, à l'Est par un accès de 8 mètres de la...
  • Journal Officiel·2024 / N°016·page 43·fr
    ...n des monuments historiques et archéologiques. La ministre des af...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 31·fr
    ...talité d'une parcelle de terre de 3 hectares 61 arcs, délimitée : ...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 47·fr
    ...Gestion de consultations et de marchés d'approvisionnement de l'ad...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 12·fr
    ... de marchandises et celui dont la vitesse instantanée de marche pe...