Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 33·fr
    ...Mr Ouadhane Akrima 1434 parts / Mr Ouadhane Chourahbile 370 parts ...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 54·fr
    ...– Peuvent participer au concours interne sur dossiers pour la prom...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 9·fr
    ...Matières figurant au programme particulier aux Inspecteurs-élèves ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 42·fr
    ...d'une part, L'Union Générale Tunisienne du Travail; La Fédératio...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 12·fr
    ...- La prime d'investissement visée à l'article 1er du présent décre...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 7·fr
    ...— Le jury du concours prévu à l'article 19 de la loi sus-visée N° ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 24·fr
    ...- Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la lo...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 29·fr
    ...par conséquent l'article 6 sera modifié et le capital sera réparti...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 47·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 35·fr
    ...- Cession de 3000 parts sociales du total 4000 parts de Mr Khalil ...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 41·fr
    ...Parti voix du peuple Tunisie ## Adresse du siège du Parti : 9, ru...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 40·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, le mardi 10...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 27·fr
    ...## Chapitre III ## Organisation financière Art. 14. - Le budget d...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 45·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 12·fr
    ...# CHAPITRE VI ## Des poursuites et des sanctions Art. 65 - Sont ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 6·fr
    ...## CHAPITRE III ## Avancement ART. 18. — L'avancement d'échelon ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 6·fr
    ...à partir du 1er mai 1996 - la grille n° 2 : à partir du 1er mai 19...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...Titre I Dispositions Générales Article premier. - Le régime de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 19·fr
    ...**Art. 2.** — La superficie totale des parcelles appartenant à un ...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 15·fr
    ...11C, 11D et 11F - Carton : 11G - Souple : 13H1, 13H2, 13H3, 13H4, ...