Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 3·fr
    ...Tout intérêt légitime peut faire l'objet d'un contrat d'assurance....
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 949 m² sur lequel se dr...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble nom immatriculé d'une superficie de 258m²,...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un tiers indivis d'un immeuble demeurant route de l'Aé...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 17·fr
    ...- Lorsqu'il s'agit de matières ayant un point d'éclair égal ou inf...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 18·fr
    ...tion La présente convention régit, sur l'ensemble du territoire d...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 56·fr
    ...IL s'agit des parts indivises soit 16/48 dans l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 6·fr
    ... fils de Kamel Hakimi et de Brégitte Renée Shmit, celui de (Hichem...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr
    ...L'immobilier à vendre s'agit d'un immobilier non immatriculé aux s...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 21·fr
    ...Foncier n°4660 Ben Arous il s'agit d'un local commercial destiné à...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 1152 m², délimité au no...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 46·fr
    ... Gafsa dénommé « Amel », il s'agit d'un terrain agricole ayant pou...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 17·fr
    ...quement par rapport à l'axe longitudinal de l'ensemble des deux ch...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 50·fr
    ...ous le fonds de commerce il s'agit de drugstore sis rue marrakch k...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 19·fr
    ...énéral des Forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 45·fr
    ...Jamil Ben Sadok Hassairi il s'agit d'un terrain situé sur la route...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 4·fr
    ...ant sur l'exercice 2006, il s'agit de : - M. Radhouane Zouari, - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr
    ...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du TF ...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti, sis à cité Elbassatine route d...