Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 27·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Konzali Abdellaziz, Ag...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 45·fr
    ...La vente aura lieu le lundi 22/3/2010 à 9H et suivant à la chambre...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 5·fr
    ...1246199 B Suivant statut enregistré à la recette de l'enregistrem...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 8·fr
    ...ssement municipal « Jeblia » suivant la ligne polygonale fermée (D...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 12·fr
    ...3/ L'avocat poursuivant : Maître Ben Arbia Asma, Avocate à la cour...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 14·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - lecture du rapport du liq...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 34·fr
    ...Sfax Suivant PV de l'assemblée générale ordinaire en date du 28 d...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 31·fr
    ...587626 M/P/M/000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 43·fr
    ...Ratification des opérations se rapportant à l'article 200 et suiva...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 11·fr
    ...1597977X Suivant acte S.S.P daté du 3 octobre 2018 enregistré à l...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 18·fr
    ...Pour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 13·fr
    ...1457373V/A/M/000 Suivant Statuts enregistrés à la recette des fina...
  • Annonces Légales·2005 / N°053·page 19·fr
    ...Le gérant 2005G0877SRLB1 Constitution d'une SARL PLUS Suivant a...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 7·fr
    ...2007R01768SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 19·fr
    ...296429Q/A/M/000 Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 3·fr
    ...Deux copiés des actes suivants ont été déposées au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 37·fr
    ...431, les associés ont décidé le suivant : - Acceptation de la dém...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 40·fr
    ...1115736C/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 4·fr
    ...1267856 C/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 25/9/2...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 11·fr
    ...2014G01247SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant les statuts e...