Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 9·fr
    ...1-Considérant que le projet de loi soumis au conseil constitutionn...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 7·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise à abroger les disposi...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 15·fr
    ...Ce permis est délimité conformément aux dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 6·fr
    ...Les deux épreuves écrites sont soumises à une double correction. I...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 15·fr
    3) Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4) Approbation...
  • Annonces Légales·2023 / N°040·page 16·fr
    ...- Nomination du commissaire aux comptes pour les exercices 2023, 2...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 9·fr
    ...— Il est institué au ministère du travail à Tunis, une commission ...
  • Journal Officiel·2018 / N°005·page 30·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le nombre maximum de miss...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 17·fr
    ...B17261997 Renseignements relatifs à l'émission : Décisions à l'o...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 34·fr
    ...Les soumissions doivent parvenir en 3 exemplaires à l'adresse suiv...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 29·fr
    ...- Après règlement des frais de remise en état du site, le solde cr...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 49·fr
    ...L'expert commis Monsieur Abdelaziz Saadallah a évalué la mise à pr...
  • Journal Officiel·1990 / N°082·page 3·fr
    ...## CESSATION DE FONCTION Il est mis fin aux fonctions de monsieur...
  • Journal Officiel·2018 / N°022·page 5·fr
    ...- la coordination des différentes étapes de mise en œuvre avec l'u...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 12·fr
    ... aux Établissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 56·fr
    ...Nul n'est admis à subir l'épreuve d'admission s'il n'a obtenu un t...
  • Journal Officiel·2024 / N°129·page 4·fr
    Les missions de la commission ainsi que sa composition sont fixées...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 16·fr
    ...— Est créée au Ministère de la Santé Publique une commission admin...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 3·fr
    ...V) Mise à prix : Évalué par l'expert M. Béchir Boumenjel commis da...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 17·fr
    ...199882-62 Démission d'un administrateur et cooptation d'un nouvel...