Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 594 résultats pour ""PRA""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...e, et de définir les modalités pratiques de cette coordination. 2...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...a) la durée de la pratique dans la profession; b) la formation et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ...is, rue Zouaoui, Tunis. But : Pratique du sport. Visa des statut...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...pérations traitées et des taux pratiqués. Art. 10. — Chaque banqu...
  • Journal Officiel·1991 / N°071·page 6·fr
    ...— Les cheminements praticables par les personnes handicapées à mob...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...« Etablissements Camille Blanchard » a été pratiquement dissoute d...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 6·fr
    ...vertu de la saisie immobilière pratiquée par M. Mahmoud Kamoun, hu...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ... à Bizerte, 18, Quai Amiral Guépratte, pour le vendredi 27 septemb...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 2·fr
    ...sagés surtout sous l'angle des pratiques en matière d'adoption et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...— 2.984 Le taux pratiqué par le CREDIT FONCIER DE FRANCE pour l'e...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 8·fr
    ...us jusqu'au niveau de la fente pratiquée dans la paroi du sac et s...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr
    ...on saine et robuste; 2) Longue pratique dans toutes les branches c...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr
    ... de contrôle, ou à des travaux pratiques; ce zéro sera comptabilis...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 2·fr
    ... les modalités de leur mise en pratique. ART. 11. — Le présent ac...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...Une saisie exécution a été pratiquée sur le dit immeuble, suivant ...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 56·fr
    ...e se fait à la course selon la pratique de la location indivise. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 12·fr
    ...À la suite d'une saisie après commandement pratiquée par M. Mahmou...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière, pratiquée suivant exploit de...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 31·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière pratiquée suivant exploit de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 5·fr
    ...Epreuve professionnelle d'ordre pratique. Epreuve n° 4. — Durée :...