Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 8·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...Quant au reste de la parcelle elle est à vocation agricole. Les p...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 29·fr
    ...survie, dans le secteur non agricole. - loi n° 2002-104 du 30 déce...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 44·fr
    ...C'est un terrain à vocation agricole suivant selon la carte agrico...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole de forme polygone situé au bord d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 31·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2015 / N°014·page 7·fr
    ...e régional au développement agricole de Mahdia ou son représentant...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 6·fr
    ...Le Centre de Formation Professionnelle Agricole d'El-Bathan est tr...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 33·fr
    ...6 - La chasse, les activités agricoles et industrielles, le dévers...
  • Journal Officiel·2022 / N°098·page 22·fr
    ...aux agricoles à la direction générale des immeubles agricoles au m...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...ranti dans les secteurs non agricoles régis par le code du travail...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 21·fr
    ...t régional au développement agricole de Siliana. Art. 4 - Est abr...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 24·fr
    ... à la protection des terres agricoles, ensemble les textes qui l'o...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...000123L Messieurs les actionnaires de la Banque Nationale Agricol...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 17·fr
    ...ion d'une parcelle de terre agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 22·fr
    ...parcelle de terre domaniale agricole et modification des limites d...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...— L'aide de l'État pour la création de plantations arboricoles com...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 12·fr
    ...de l'enseignement supérieur agricoles, ensemble les textes qui l'o...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 30·fr
    ...1.260.000 D | | | - Renforcement de la production agricole (17...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 43·fr
    ...mercialisation des produits agricoles et les vins et dérivés. 201...