10 218 résultats pour ""RITA""
- Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr...onsultation de la commission paritaire et mise en place, éventuell...
- Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr...mblée, a reconnu sincères et véritables, la déclaration de souscri...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr...1°) Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclarati...
- Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr...ominatif certifié sincère et véritable est demeuré annexé à l'acte...
- Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr...Oued El Mezirita ; Au Nord : Ouled Rezg ; Au Sud : les héritiers...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...
- Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr...Cette maison leur revienne par l'héritage de leur mère Douja bent ...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 29·fr...ant une commission technique paritaire composée de quatre (4) memb...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr...ésidences secondaires et les héritages. — Matériel industriel, co...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 11·fr...er du 1er octobre 1974 Karima Tritar, à compter du 2 octobre 1974 ...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr...Oued El Mezirita; Au Nord : Ouled Rezg; Au Sud : les héritiers d...
- Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
- Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr...onsultation de la commission paritaire et mise en place du comité ...
- Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr...par l'héritage de Mahmoud Chérif; à l'Est-Ouest et Sud : par une r...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr... en République Islamique de Mauritanie ont l'autorité de la chose ...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr...ées au sein de la commission paritaire consultative ou, à défaut, ...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr...Oued El Mezirita ; Au Nord : Ouled Rezg ; Au Sud : les héritiers...
- Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr...onsultation de la commission paritaire et mise en place éventuelle...