Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...onsultation de la commission paritaire et mise en place, éventuell...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...mblée, a reconnu sincères et véritables, la déclaration de souscri...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr
    ...1°) Après vérification a reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ...ominatif certifié sincère et véritable est demeuré annexé à l'acte...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...Oued El Mezirita ; Au Nord : Ouled Rezg ; Au Sud : les héritiers...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...traduit devant la commission paritaire érigée en conseil de discip...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 12·fr
    ...Cette maison leur revienne par l'héritage de leur mère Douja bent ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 29·fr
    ...ant une commission technique paritaire composée de quatre (4) memb...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...ésidences secondaires et les héritages. — Matériel industriel, co...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 11·fr
    ...er du 1er octobre 1974 Karima Tritar, à compter du 2 octobre 1974 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr
    ...Oued El Mezirita; Au Nord : Ouled Rezg; Au Sud : les héritiers d...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...traduit devant la commission paritaire, érigée en conseil de disci...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...onsultation de la commission paritaire et mise en place du comité ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...par l'héritage de Mahmoud Chérif; à l'Est-Ouest et Sud : par une r...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr
    ... en République Islamique de Mauritanie ont l'autorité de la chose ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...ées au sein de la commission paritaire consultative ou, à défaut, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ...Oued El Mezirita ; Au Nord : Ouled Rezg ; Au Sud : les héritiers...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr
    ...onsultation de la commission paritaire et mise en place éventuelle...