Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 19·fr
    ...Les actions nouvelles seront soumises aux statuts avec jouissance ...
  • Journal Officiel·2022 / N°005·page 23·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 196·fr
    ...on Agricole) Domaine de la prestation : La vulgarisation et la fo...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 15·fr
    ...2008S00201SURLB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 11·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts et du PV ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·2014 / N°055·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 26·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 207 du 4 avril 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 3·fr
    ...Le gérant 2009T00042SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statu...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 28·fr
    ...L'article 2 des statuts portant sur la dénomination sociale a été ...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 4·fr
    ...2012G04401SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 10·fr
    ...1352248M/A/M/000 En vertu du statut de la société, en date 22/2/2...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 32·fr
    | ETAPES DE LA PRESTATION | INTERVENANTS | DELAIS | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 34·fr
    | ETAPES DE LA PRESTATION | INTERVENANTS | DELAIS | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 26·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Pensions **Objet de la prestation*...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 53·fr
    ...1) La propriété des parts est constatée par leur inscription sur l...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 9·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : APII. Gérance ...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 41·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée par le poste de police Sou...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 5·fr
    ...2007G03662SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 3·fr
    ...2009T05861SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut enregi...