Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 44·fr
    ...- Je ne suis pas titulaire d'une autre allocation pour voyages d'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...Said ben Ali Béchir, rue M'Zali, a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr
    ...« Saniut Fathallah I », dont l'immatriculation a été demandée par ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 14·fr
    ...« Villa des Roses 36 », dont l'immatriculation a été demandée par ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 17·fr
    ...ars Ethaalib », dont l'immatriculation a été demandé par Monsieur ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 65·fr
    ...## Chapitre VII ## LA CIRCULATION SUR LES AUTOROUTES Article 45 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 33·fr
    ..., boulanger demeurant à El Hamma Gabès a demandé l'immatriculation...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 31·fr
    ...itulaire de la CIN n°05502125 et Mr Jedidi Ben Khelifa, titulaire...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 43·fr
    ...Réquisition d'immatriculation N° 58.223. Le présent avis fera cou...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 4·fr
    ...Monsieur Kaled Ben Mohamed Saguar titulaire de la CIN n°05709833 a...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 170·fr
    ...* En verre, taillé, gravé ou décoré autrement que par simple moula...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 33·fr
    ...r la Marsa a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : M...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 24·fr
    ...di Bouzid, a demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom, c...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 34·fr
    ...1°) par voie de nomination directe parmi les candidats titulaires ...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 41·fr
    ...nt Ali Ben Salem Elwourtani titulaire de C.I.N 05161576 a vendu à ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 29·fr
    ...Le titulaire de ce certificat peut former les candidats aux certif...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 17·fr
    ...— Seuls peuvent être titularisés, dans la limite des vacances d'em...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 11·fr
    ...# COMMUNIQUE Cadastré de la Propriété Foncière-Immatriculation Ob...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 20·fr
    ...pale n° 63 a demandé l'immatriculation d'une propriété appelée : «...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 17·fr
    ... | | Régularisation du résultat d'exploitation (annulation) | 45...