Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 12·fr
    ...de des obligations et des contrats. Il répond des dommages de tout...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr
    ...Achats, ventes de toutes pièces de mécanique, la réparation des po...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 15·fr
    ...itions à remplir par les candidats aux fonctions de Contrôleurs de...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...ssion, aux sièges des gouvernorats. Le secrétaire de la commission...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 17·fr
    ...tement à l'annulation des contrats de terme, ou à la rétrocession ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...au Nord du village de Zaoujet Medien, cheikhats de Tebaba, Kouka, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...— Les candidats ayant totalisé le même nombre de points sont dépar...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...cours et d'évaluer leurs résultats; — d'évaluer les rapports d'act...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...e de la proclamation des résultats de la session principale. Ces é...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    .../1967 et affectation des résultats. - Nomination du ou des Commiss...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 7·fr
    ...résultats de ces missions est établi à l’intention du ministre du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...3) L'évaluation de l'exploitation des résultats de la recherche-dé...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 21·fr
    ...l surtout concernant les internats; - Une grande maîtrise dans l'é...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 44·fr
    ...indiquant le montant de ces achats. Les demandes doivent être acc...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...ustrie dans le monde, des contrats commerciaux se rapportant au do...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ... résultat - approuver les contrats programmes et suivre leur exécu...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 18·fr
    ...ionale Agricole et les certificats d'agréage délivrés par les Cent...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 10·fr
    ...## GOUVERNORATS DE KAIROUAN ET DU KEF 2. — Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...hemais M'CHIRGUI, de Bizerte, sont avisés que les états des créan-
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 4·fr
    ...aquelle les ordonnances ou mandats sont visés par les comptables a...