Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 2·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de participation au montant de...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 46·fr
    ...zahra et Hammam-Lif, objet du titre foncier n° 60308 Tunis dénommé...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 51·fr
    ...Le Titre Foncier N° 45737. Au Nord : La route N° 6 de Gardimaou - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 24·fr
    ...ont de l'ordre de un tiers du titre foncier n° 18323 Sousse d'une ...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 17·fr
    ...janvier 1953, et notamment le titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 26·fr
    ...ommercial «El Kadhi» objet du titre foncier n°43842 Ben Arous. Le...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 44·fr
    ...N°131085 - 38 Suivant acte sous - seing privé au titre de vente d...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 5·fr
    ...joumi route 37 et 39 objet du titre foncier n° 129210 Tunis. Les ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 18·fr
    ...## Chapitre V ## Des transactions commerciales électroniques Art...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 6·fr
    ...la C.I.N n°09454220 a cédé un titre de donation d'un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...meuble nommé «Rania» objet du titre foncier n°17418 Médenine sis à...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 23·fr
    ...rgé de liquider, ni aliéner à titre gratuit, ni entamer des opérat...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 3·fr
    ...riété dénommée Khira objet du titre foncier n° 19225 Kairouan comp...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 44·fr
    ...vente d'un immeuble immatriculé (Titre foncier n° 28054 Ben Arous)...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 33·fr
    ...nis 16 rue de Bon - Secours à titre de gérance libre pour le prêt-...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 42·fr
    ...La totalité du terrain dénommé « Dar Taoufik » objet du Titre Fonc...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 15·fr
    ...Titre 48.666. - A l'Ouest : T. 9.628 sur partie et sur le restant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 21·fr
    ...Rapport du conseil d'administration au titre de l'exercice 1981, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 34·fr
    ...e Tunis pour l'obtention d'un titre de propriété afférent au local...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 47·fr
    ...it de la parcelle 2760 du dit titre. Mise à prix : Selon le rappo...