Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 11·fr
    ...groupe au lieu dit « Djebel Ld Enadnia », Gouvernorat du Kef; Vu ...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 6·fr
    ...u 1er juillet 1971 Abdertazak Menai, à compter du 1er septembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 62·fr
    ... cents parts sociales qu'il détenait dans le capital de la Société...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 9·fr
    ...ocumentation bibliographique, tenant lieu de compte rendu des essa...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 6·fr
    ... sur la liste à laquelle appartenait le titulaire du siège devenu ...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 8·fr
    ... les projets des parties intervenant dans le domaine de la promoti...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 15·fr
    ...ieur Mohamed MZALI --- # REAMENAGEMENT FONCIER # Arrêté du Mini...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 15·fr
    ...n de la disponibilité pour convenances personnelles - sous les dra...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 23·fr
    ...u la moitié indivise lui appartenant dans le fonds de commerce de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 6·fr
    ...luent de l'Oued Bou-Farès en prenant la direction Nord-Ouest sur u...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...tre chargé de l'industrie, contenant les renseignements nécessaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 12·fr
    ...acte de notoriété (Oulika) en tenant lieu. Et qu’en conséquence, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...e de 5 dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « E'ablissem...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 38·fr
    ...nds de commerce (pharmacie) revenant à Mademoiselle Intissar Bahri...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 35·fr
    ...e du Relaiss à Grombalis, comprenant un kiosque de distribution de...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr
    ...— L'enseignement théorique est sanctionné par un examen comprenant...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr
    ...tail ou en emballage d'une contenance nette de 1kg au moins ou bie...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ... résidents en Tunisie et appartenant à des établissements tunisien...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 39·fr
    ...--- | --- | --- | | LASALLA BLENA MARIA BOZA | MR HIASHI OMEDED |...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...alité de demandeurs ou d'intervenants, ni caution, ni dépôt sous q...