Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 28·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leur titre de créance dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 14·fr
    ... entre les mains de l'avocat Maitre Mezen Ahmed sis 1 Bis Rue Abou...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 20·fr
    ...## CHAPITRE III ## L'organisation des sociétés de gestion des FCC...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 3·fr
    ...Avocat poursuivant Maitre Gouadria Med El Hechmi Cité Ethacna - Si...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 4·fr
    ...es propriétaires riverains au titre de participation aux dépenses ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 16·fr
    ....I de Tunis le 24 juin 2006 à titre de projet de dépôt conformémen...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 14·fr
    ...4.** — A titre exceptionnel le délai de publication du dit concour...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 13·fr
    ...la somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de premier...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 36·fr
    ...ie dans la propriété objet du titre foncier n° 49327 Ben Arous dén...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 36·fr
    ...ltahia Mutuelleville objet du titre foncier n° 52156 Tunis et ce e...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 21·fr
    ...la totalité de 15 hectares, à titre individu, sise au lieu dit « E...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 23·fr
    ...rée d'une année, commençant à titre rétroactif à partir de la date...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 32·fr
    ...Le titre foncier n° 72611 Sfax dénommé Salah une parcelle de terre...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 33·fr
    ...unisienne entre les mains de maitre Ghorbel Hammadi dont l'étude e...
  • Annonces Légales·2017 / N°085·page 43·fr
    ... «novelle Tyna» Sfax objet du titre foncier n°112595 Sfax nommé «s...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 47·fr
    ...nt acte sous - Seing privé du titre de Vente d'un fonds de commerc...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 12·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 10·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créance sel...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 54·fr
    ...Le président de la commission peut inviter, à titre consultatif, t...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nommé "Salha" objet du titre foncier n°1171...