Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 29·fr
    ...s en toutes matières, verres plats, articles de bureau, articles d...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 19·fr
    ...Il pourra consentir tous achats, toutes ventes, tous échanges d'im...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...t requérir la nullité des contrats de vente ou de location pour no...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 12·fr
    ...âme du cylindre pourvue de méplats ou surfaces de guidage correspo...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 6·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 27·fr
    ...N° 1.101 AVIS Suivant trois contrats en date du 20 juillet 1965,...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ... concurremment par plusieurs États, elle est accordée de préférenc...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 14·fr
    ...au capital de 55.000 Dinars Siège Social 22, Avenue des Etats Unis...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 115·fr
    ... 000 | 176 000 | | COMMISSARIATS REGIONAUX DES AFFAIRES DE LA FE...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 16·fr
    ...# SOCIETE TUNISIENNE D'ACHATS ET DE COMMISSION « S.T.A.C.O.M. » ...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 10·fr
    ...b) Par voie de concours externe sur épreuves ouvert aux candidats ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 8·fr
    ...Ministère de la Culture Création de Commissariats Régionaux à la C...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 11·fr
    ...4°) — La totalité des vingt trois kirats de la maison contiguë à l...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...Les titulaires de certificats nominatifs d'actions de capital ou d...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ... et la conclusion de tous contrats se rapportant à l'un quelconque...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...aires et affectation des résultats du bilan; 3°) Autorisation à co...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 25·fr
    ...ed Ali (ancienne rue des Consulats). Mise à prix : Mille cinq cen...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...Les candidats ont, toutefois, la faculté de prolonger leur interna...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 7·fr
    ...ofession et domicile des candidats et être accompagnées d'un extra...