106 827 résultats pour ""ITR""
- Annonces Légales·2023 / N°122·page 15·fr...Monastir, numéro 88, objet du titre foncier n°82710 Monastir, en v...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 11·fr...Le bien saisi consiste en un titre foncier n°3690 Gabès nommé "dar...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 24·fr...# PREMIER AVIS La copie bleue du Titre foncier « Propriété Khiat ...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 2·fr...## CHAPITRE I. — Organisation générale **ARTICLE PREMIER.** — Les...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 39·fr...Le Conseil d'Administration N° A-176 --- **ETUDE DE MAITRE HAMED...
- Annonces Légales·2011 / N°124·page 42·fr...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°39769 Monasti...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 17·fr...2- L'examen et l'arrête du rapport de gestion au titre de l'exerci...
- Annonces Légales·2012 / N°076·page 20·fr...7) Quitus aux administrateurs au titre de leur gestion pour l'exer...
- Annonces Légales·2016 / N°025·page 44·fr...ue tunisienne à l'adresse du Maitre Ahmed Besbes avocat à Sfax 13,...
- Annonces Légales·2019 / N°037·page 13·fr...dénommé «Bab Errezq» objet du titre foncier n°518 Médenine, et qui...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 12·fr...nsiste à un Café restaurant à titre de gérance libre sis au n°15 r...
- Annonces Légales·2020 / N°024·page 11·fr...La totalité de l'immeuble dénommé «ESSAADA» objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2005 / N°169·page 3·fr...est Faregh faisant l'objet du titre foncier n° 83319 (Henchir Ouil...
- Annonces Légales·2009 / N°019·page 19·fr...Les créanciers doivent présenter leurs titres de créances aux main...
- Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr...Que le dit titre est grevé des charges suivantes : - Une hypothèq...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 32·fr...°82271, Ramzi Rabhi a loué, à titre de location-gérance à Rafika E...
- Annonces Légales·2019 / N°070·page 13·fr...- Titre exécutoire : Jugement n°15824 Prononcé par le Tribunal de...
- Annonces Légales·2019 / N°099·page 8·fr...Mme Aicha Ben Abdessalem loué à titre de gérance libre le fonds de...
- Annonces Légales·2021 / N°115·page 15·fr...aisi dans l'immeuble objet du titre foncier n°91099 Sfax dénommé «...
- Annonces Légales·2024 / N°037·page 8·fr...La totalité du titre foncier n°128209 Sousse dénommé «ABDELHAMID»,...