Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 39·fr
    ...Titre de poursuite : Etat de liquidation n° 2005/13 de Monsieur le...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 59·fr
    ...e de forclusion, produire ces titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 47·fr
    ...L'immeuble saisi consiste à l'immeuble objet du titre foncier n° 3...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 24·fr
    ...Titre 19971. Au Sud et à l'Est : Commune de Sousse. A l'Ouest : Ch...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 32·fr
    ...rtes en bois, les fenêtres en vitres encadrés par l'aluminium et e...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 10·fr
    ...ommission devra s'adjoindre à titre de membre observateur, le repr...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 17·fr
    ...du commissaire aux comptes au titre des exercices 2013, 2014 et 20...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 31·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 15·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 25·fr
    ...ntre temps la maîtrise ou des titres ou diplômes admis en équivale...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 3·fr
    ...a poursuite de son activité à titre personnel selon le plan élabor...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 4·fr
    ...Est promu au grade de Commandant à compter du 2 avril 1960 à titre...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 61·fr
    ...mmobilière faisant l'objet du titre foncier n° 636 Bizerte dénommé...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 24·fr
    ... 668 m2 et faisant l'objet du Titre Foncier « Fozia » n° 92.256. C...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 44·fr
    ...auront un droit de préférence pour la souscription à titre irréduc...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "RIM" objet de titre foncier 196...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 45·fr
    ...869161R, demeurant au 36 Avenue Bourguiba à Mégrine (Débitrice pri...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 13·fr
    ...- Hypothèque sur le terrain objet du titre foncier n°600181 Nabeul...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 14·fr
    ...## TITRE II ## Tarifs des actes professionnels accomplis dans les...