...t de son rapport initial, comprenant ensemble les éléments corpore...

...mobilière de Tunis (elle-même venant aux droits de l'ancienne Cais...

... 77, numéro 619, modifié par Avenants des 31 mars 1970; 3 janvier ...

...par une impasse la séparant d'une parcelle de terre appartenant à ...

...Cette Association a pour dénomination « LA KAHENA », ayant pour Si...

...Dans ce cas, le Comité est tenu de modifier ce dernier en tenant c...

... Etablissements Publics, appartenant aux catégories I à IV inclus....

...claration pour la part leur revenant. Les centres d'achat de l'Of...

...a, 84 parts Sociales lui appartenant dans la société « La Flèche »...

...rnombre à la première vacance venant à s'ouvrir dans la catégorie ...

...mètres élémentaires d'un seul tenant, couvrant une superficie de s...

...lement aux membres de parts revenant à chaque associé, II. — Un q...

... du 19 novembre 1975 Zeinouba Jenayeh, à compter du 23 octobre 197...

...le cahier des charges et les avenants y afférents. Tunis, le 20 f...

...blir un titre de notoriété en tenant lieu. En conséquence, quicon...

...e, située à Khézama, d'une contenance dénoncée de 1 ha. 20 a., mai...

... nouvelles qu'ils jugeront convenables. Les actionnaires qui voud...

...à compter du 1er octobre 1976 Kenani Tabel, à compter du 1er octob...

...a chasse au sanglier, chacal, renard, mangouste et genette, entre ...

... 1972 Pour le 6ème échelon Guenaoui Souilah, à compter du 28 jui...