Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 11·fr
    ...Immeuble dénommé "Sam soufi" objet du titre foncier 130907 Tunis d...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 34·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions transitoires Art. 20. - Pour la co...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 15·fr
    ...la réquisition 24.734, Titre 125.741 et T. 18.395. A l'ouest : la...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 8·fr
    ...### TITRE I #### Des établissements ARTICLE PREMIER. — L'enseign...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 8·fr
    ...on de la part de la société débitrice et aucune décision n'a été p...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 5·fr
    ...et a affecté les bénéfices au titre de l'exercice 2004. Le mandat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 45·fr
    ...elés, a traiter avec lui à ce titre. Le présent avis a été égalem...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 60·fr
    ... sous seing privé rédigé par MAITRE Bagdadi Lamia et signé par les...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 31·fr
    ...000 à titre d'honoraires et les frais de l'ordonnance de saisie co...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 35·fr
    ...— Madame Boccara Rachel Georgette, épouse Sitruk a vendu et cédé à...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 5·fr
    ...sur les mines et notamment le titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 7·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous Habib Bourguiba, ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 9·fr
    ...CHAPITRE IV COMMUNAUTES ECONOMIQUES REGIONALES ARTICLE 28 RENFORC...
  • Journal Officiel·1999 / N°071·page 26·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été mod...
  • Annonces Légales·2023 / N°110·page 8·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble du titre foncier numéro 92649, Sfax, situ...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 15·fr
    ...du terrain faisant l'objet du titre foncier n°12033 Sfax, dénommé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 10·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créance dan...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 10·fr
    ...apital de la société citée en titre dont le siège social est à Zag...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 29·fr
    ...Ledit titre n'est grevé d'aucune charge autre que quatre hypothèqu...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 63·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant au défendeur dans le titre ...