Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 6·fr
    ...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 décembre 1958, le délai de p...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 19·fr
    ...# PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Laghbiet Abhabee...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 13·fr
    ...e de forclusion, produire ces titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 45·fr
    ...rs d'agir contre la société débitrice pour le reste des dettes. L...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 35·fr
    ...A titre exceptionnel, une seconde séance peut être autorisée dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 36·fr
    ...Maison moderne à usage d'habitation objet d'un titre foncier n° 90...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 25·fr
    ...q cents dinars payable sur le titre II du budget de l'institut nat...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr
    ...# CHAPITRE I # Uniforme des ingénieurs des forêts Art. 1er. — L'...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 5·fr
    ...Travaux de peinture et vitrerie. Gérance : Mr Mahdi Harrabi. 2016G...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 43·fr
    ...Les oppositions doivent être formulées entre les mains de Maitre M...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 26·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 6 de sa règle...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ... 400 m de profondeur et de 30 litres par seconde de pression. Une...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 4·fr
    ...s propriétaires riverains, au titre de leur participation aux dépe...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 4·fr
    ...s ci-dessus sont soumis à l'arbitrage définitif du Laboratoire Cen...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 8·fr
    ...**Article Premier.** — A titre exceptionnel est jusqu'au 31 décemb...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 51·fr
    ...Ben Achour en sa qualité de débitrice hypothécante. A la diligenc...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 45·fr
    ...nte mille dinars (50.000DT) à titre d'indemnité d'éviction et de p...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | Nom de l'immeuble | N° du titre foncier | Superfic...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 14·fr
    ...ée de la mer sont autorisés à titre exceptionnel à s'en prévaloir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 17·fr
    ...Ardh Dimitri Covopolo. A l'Ouest : Ardh Tahar Bou Zaâne. # GOUVER...