Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 31·fr
    ...id Tunis En vertu du procès-verbal de la réunion du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 22·fr
    ...ZERTE ### AVIS D'un procès-verbal en date à Bizerte le 10 juin 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 44·fr
    ...— Assemblée Constitutive** Du procès-verbal des délibérations de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 40·fr
    ...Mer Moncef Ben Salah Ben Ali Harbaoui vend à Mer Habib Ben Labreg ...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 4·fr
    ...— Les plaintes, rapports et procès-verbaux d'enquêtes préliminaire...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 16·fr
    ...VIS N° 14108 Suivant procès verbal dressé le 27 février 1979, au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...ahel et est intégré à la zone urbaine du plan d'aménagement de la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 8·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 44·fr
    ...uble Luxor 2ème étage, Centre Urbain Nord - 1082 Tunis (Tél : 7175...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 62·fr
    ... rue Iyathi Beji Béja à Kmissa Rbai demeurant Rue Mohamed Ali Hami...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 15·fr
    ...r les comptes rendus, procès-verbaux, etc... Il sera tenu compte d...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 17·fr
    ... gérant Il appert du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 16·fr
    ...442610 DA/M 000 Suivant procès-verbal ordinaire en date du 24 mai...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 34·fr
    ...cial à Ennour Bulding, Centre Urbain Nord, 1082 Tunis, élu son dom...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Adjoint ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 35·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 46·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations des assemblées générales consti...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 61·fr
    ...eptembre 1981 par son procès-verbal n° 18582 par rejet de l'appel ...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 42·fr
    ... d'Affaires Cléopâtre, Centre Urbain Nord, 1082 Tunis, la Société ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...Maître Brahim Bouderbala, avocat à la cour de cassation, de l'asso...