Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 11·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Création et domaine d'intervention Article prem...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 11·fr
    ...Les objections sont acceptées au donateur au titre de l'origine co...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr
    ...errain El Mongi et Fatima" du titre foncier 45732 Ariana et plus e...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 2·fr
    ... Fellah, rue du Var, objet du titre foncier n° 44213, consistant e...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 11·fr
    ... secondaire et moyen, soit au titre du secrétariat, soit à celui d...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 36·fr
    ...B15071998, en sa qualité de débitrice principale, 2/ Mabrouk Ben K...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 58·fr
    ...Portant le nom de "HABIB V", objet du titre foncier n° 125462 Tuni...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 29·fr
    ...N° A-874 ## CABINET DE MAITRE Tabbi Lahmar Avocat près la Cour d...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 33·fr
    ...La souscription est ouverte à titre préférentiel aux actionnaires ...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 37·fr
    ...limitrophe de tous les côtés un terrain appartenant au propriétair...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 50·fr
    ...e lot n°4 du terrain n°220 du titre foncier 47549 Kairouan dénommé...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 149·fr
    ...CHAPITRE III L'INSPECTION GENERALE Art. 13. - L'inspection génér...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 4·fr
    ...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier – La présent...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 5·fr
    ...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 47·fr
    ...cie de 2 ares 12 ca, objet du titre foncier n° 9330 Kef, constitué...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 41·fr
    ... 320 m² et faisant l'objet du titre foncier n° 91.496. Cette vill...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr
    ...ne de forclusion produire des titres de créances au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 2·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...