106 827 résultats pour ""ITR""
- Journal Officiel·2001 / N°103·page 11·fr...CHAPITRE PREMIER Création et domaine d'intervention Article prem...
- Annonces Légales·2022 / N°107·page 11·fr...Les objections sont acceptées au donateur au titre de l'origine co...
- Annonces Légales·2022 / N°141·page 15·fr...errain El Mongi et Fatima" du titre foncier 45732 Ariana et plus e...
- Annonces Légales·2004 / N°027·page 2·fr... Fellah, rue du Var, objet du titre foncier n° 44213, consistant e...
- Journal Officiel·1960 / N°050·page 11·fr... secondaire et moyen, soit au titre du secrétariat, soit à celui d...
- Annonces Légales·2006 / N°059·page 36·fr...B15071998, en sa qualité de débitrice principale, 2/ Mabrouk Ben K...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 58·fr...Portant le nom de "HABIB V", objet du titre foncier n° 125462 Tuni...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
- Journal Officiel·1976 / N°074·page 29·fr...N° A-874 ## CABINET DE MAITRE Tabbi Lahmar Avocat près la Cour d...
- Journal Officiel·1978 / N°041·page 33·fr...La souscription est ouverte à titre préférentiel aux actionnaires ...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 37·fr...limitrophe de tous les côtés un terrain appartenant au propriétair...
- Annonces Légales·2017 / N°084·page 50·fr...e lot n°4 du terrain n°220 du titre foncier 47549 Kairouan dénommé...
- Journal Officiel·1999 / N°030·page 11·fr...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 149·fr...CHAPITRE III L'INSPECTION GENERALE Art. 13. - L'inspection génér...
- Journal Officiel·2002 / N°040·page 4·fr...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article premier – La présent...
- Journal Officiel·2003 / N°078·page 5·fr...Cette prime est imputée sur les crédits inscrits au titre II du bu...
- Annonces Légales·2006 / N°018·page 47·fr...cie de 2 ares 12 ca, objet du titre foncier n° 9330 Kef, constitué...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 41·fr... 320 m² et faisant l'objet du titre foncier n° 91.496. Cette vill...
- Annonces Légales·2008 / N°055·page 45·fr...ne de forclusion produire des titres de créances au greffe du trib...
- Journal Officiel·1972 / N°022·page 2·fr...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...