Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 45·fr
    ...2006R02865VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 4·fr
    ...- Laissez-passer de navigation : autorisation provisoire de vol. C...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 22·fr
    ...la maison appartenant à Sidak Eschoaoui. Au Nord : la maison appa...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 37·fr
    ...La contenance totale de la maison est 172,20 m² dont 108,50 m² cou...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 43·fr
    ...Partie saisie : Les Héritiers Mohamed SOUIDEN, son épouse Jenner J...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 43·fr
    ...du prix d'ouverture à la caisse de dépôt et consignations et prése...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 32·fr
    ...Les frais d'inscription dus annuellement et les frais des dossiers...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 19·fr
    L'Autorité Concédeante aménagera à ses frais les installations de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 16·fr
    ...| | | | Décaissements provenant de l'acquisition d'immobilisat...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 47·fr
    ...(324.830,000D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr
    ...Partie saisie : Mme Zakia Bent Salah Jaballah épouse Farhat Bel Ar...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 14·fr
    ...suite à la baisse de la mise à prix une seule et dernière fois au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 4·fr
    ...Partie saisie : Fathi Asri, sis Route Saltnia Km 5 cité Baraka, n°...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 10·fr
    ...Essais sur ciments : mortier normal, essais à la compression et à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 39·fr
    ...**Partie saisie :** - Monsieur Faouzi Ben Sadok Ksouda coordonnie...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 20·fr
    ...Les frais de montage du dossier s'élèvent à 15 000 dinars, les com...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 35·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente : La totalité de l'immeuble objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 71·fr
    ...Créancier saisisant : Salem Ben Bannour Delly, titulaire de la CIN...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 11·fr
    ...## MINISTÈRE DES FINANCES ### EMPRUNT OBLIGATOIRE DE LA CAISSE DE...
  • Annonces Légales·2021 / N°017·page 21·fr
    ...L'immeuble saisi : La propriété saisie consiste en l'appartement n...