Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 25·fr
    ...convention collective cadre, régit l’organisation des rapports ent...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 11·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Tunis km 2,5, im...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 68·fr
    ...il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé «KHALDI » objet du tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 16·fr
    ...Il s'agit des banques, assurances, SICAF, SICAR et les caisses de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 46·fr
    ...e agricole non aménagée, il s'agit d'un terrain sur lequel est con...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...aleurs mobilières lorsqu'il s'agit de cessions d'action ou d'oblig...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti rectangulaire de 30 mètres de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...) le titre en vertu duquel il agit, c) l'élection de domicile par ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un ensemble de parts indivises restant constitué d'une...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 14·fr
    ...ekrane » latitude 18' 05'', longitude 7 G 22' 56'' côte : 853 m, c...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 58·fr
    ...Et il s'agit d'un terrain contenant des bâtiments consistants esse...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 44·fr
    ...Il s'agit de 18800/98695 parts indivises revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 28·fr
    ...Un autre de ces trois sujets différera, selon qu'il s'agit de cand...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non achevé sur le plan de l'aménagement on ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 35·fr
    ...Il s'agit d'un terrain non bâtis sis à route El Matar km 7.5 impas...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 14·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'immeuble possédé par les deux débiteu...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 13·fr
    ...La propriété dont s'agit peut être visitée tous les jours sur plac...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain type «isolé» d'une superficie de 388...