Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr
    ...- Les étrangers doivent obtenir une autorisation du gouverneur de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 65·fr
    ...ls doivent être munis de l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 32·fr
    ...Tout adjudicataire doit être muni d'une autorisation de Monsieur l...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 8·fr
    ...; 5) En ce qui concerne l'autorisation de vente de plants, il a é...
  • Annonces Légales·2019 / N°116·page 16·fr
    - Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 32·fr
    ...blissement de la demande d'autorisation d'embarquement des marchan...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 34·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation gubernatoriale. N° 1.708....
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 56·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du Gouverneur Maitre Lili...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 9·fr
    ...D'autre part la régularisation peut avoir lieu même au cas où ni l...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 35·fr
    ...ite le renouvellement de l'autorisation M. N° 55 du 27 janvier 195...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 3·fr
    ...res sans l'obtention d'une autorisation préalable de Monsieur le g...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 52·fr
    ...Les étrangers doivent être menus en plus, des autorisations admini...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 4·fr
    ...ie en date du 27 mai 2013, autorisant la banque centrale de Tunisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 26·fr
    ...tout acquéreur doit être muni d'une autorisation administrative du...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 15·fr
    ...2012R00293SANB2 ## Annonce de régularisation L'ACCUMULATEUR TUNIS...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 10·fr
    ... Ministre du 27 juin 1980, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 46·fr
    ...ique un numéro permanent d'autorisation diplomatique pour les vols...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr
    ... écritures d'inventaire, régularisation des comptes, bilan; - Amor...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 19·fr
    ...en professionnel pour la titularisation dans le grade de commis d'...