Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr
    ...4°) — La totalité des vingt trois kirats de la maison contiguë à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...Elle bénéficie également, pour ses achats locaux auprès de non pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 37·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 11·fr
    ...aux communes siége de gouvernerats, au district de Tunis, à la cai...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...rcice et affectation des résultats. — Nomination statutaire. — Que...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 38·fr
    ...Les créanciers sont priés de produire leurs états de créances sous...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    rats. Il donne aussi son avis chaque fois que l'autorité centrale ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 4·fr
    ... avec les limites des gouvernorats de Sousse et de Zaghouan jusqu'...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ...Intérêt Hydraulique, les Syndicats d'Arrosage et les Associations ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...r munies de ces titres ou contrats et des timbres ou quittances en...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ...affectation à donner aux Résultats. — Renouvellement du Conseil d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...ffectué qu'au vu des deux contrats correspondant aux opérations d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...eurs dans l'exécution des contrats en cours avec les usagers ou as...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 5·fr
    ...a banque d'export-import des Etats Unis d'Amérique" (Eximbank) d'a...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...e et d'enregistrement les contrats passés par le commissariat avec...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 9·fr
    ...Affectation des résultats. 4°) Quitus au Conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 25·fr
    ...mptes; — Affectation des résultats; — Ratification de la nominatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 9·fr
    ...articuliers, consortium, syndicats, associations, sociétés, direct...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 26·fr
    ...tion et de contrôler ses résultats. **E6. (INDICE 145)** Le trav...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 6·fr
    ...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...