Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 9·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 53·fr
    ... Mégrine - Sidi Rezig, loue à titre de gérance libre à Monsieur Ra...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 17·fr
    ... , Gouvernorat de , objet des titres fonciers , en vue de son déve...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 50·fr
    ...duits ci-dessous détaillés au titre de la gestion 1984. Lot N° 1 ...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 45·fr
    ...e dénommé Aicha 539° objet du titre foncier n°600539 Nabeul d'une ...
  • Annonces Légales·2018 / N°026·page 50·fr
    ...erficie de 13740 m², objet du titre foncier n° 629587 Nabeul (2567...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 13·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 15·fr
    ...nombre d'accueil selon les chapitres 468 et 466 du journal des pla...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...nt 100 parts de l'intégral du titre foncier n°39512 Sfax dénommé «...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 34·fr
    ...Les oppositions se font à l'étude de Maitre Bassem Hachicha sis Av...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 45·fr
    ...Consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 1209 Gaf...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr
    ...été dénommée «Ahmed» objet du titre foncier n° 92530 Sfax, consist...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 37·fr
    ...ces, souscription ou achat de titres et de droits sociaux, ou enco...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 49·fr
    ...le dénommé "Boubakr" objet de titre foncier n° 44864 Sousse compos...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 15·fr
    ...ficie est de 314, m² objet du titre foncier numéro 606121 Nabeul, ...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ... le bien nommé «ALI» objet du titre foncier n°66862 Kairouan estim...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 7·fr
    ...ministratives et juridiques à titre non onéreux. 2004G0583SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 3·fr
    ...nt à la partie saisie dans le titre foncier n° 25282 Sousse, d'une...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 56·fr
    ...Sa superficie est estimée à 1059 m2 faisant lobjet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·fr
    de titres et droits sociaux constitution des sociétés nouvelles ou...