106 827 résultats pour ""ITR""
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- Annonces Légales·2010 / N°003·page 45·fr...Consistant en l'entier immeuble objet du titre foncier n° 1209 Gaf...
- Annonces Légales·2010 / N°144·page 51·fr...été dénommée «Ahmed» objet du titre foncier n° 92530 Sfax, consist...
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- Annonces Légales·2013 / N°005·page 49·fr...le dénommé "Boubakr" objet de titre foncier n° 44864 Sousse compos...
- Annonces Légales·2021 / N°035·page 15·fr...ficie est de 314, m² objet du titre foncier numéro 606121 Nabeul, ...
- Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr... le bien nommé «ALI» objet du titre foncier n°66862 Kairouan estim...
- Annonces Légales·2004 / N°035·page 7·fr...ministratives et juridiques à titre non onéreux. 2004G0583SRLB2 ...
- Annonces Légales·2005 / N°095·page 3·fr...nt à la partie saisie dans le titre foncier n° 25282 Sousse, d'une...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 56·fr...Sa superficie est estimée à 1059 m2 faisant lobjet du titre foncie...
- Journal Officiel·1981 / N°068·page 24·frde titres et droits sociaux constitution des sociétés nouvelles ou...