...2.** — Le présent arrêté sera affiché aux sièges des gouvernorats ...

...5) Affectation des Résultats. 6) Questions diverses. Le Conseil d...

...Les certificats de parts délivrés sont extraits de registres à sou...

...Brevet Etats - Unis du 10 mars 1975 N° 557194 ; inventeurs : M. Le...

...ernier audit et de leurs résultats. - La mise à jour des évaluatio...

... vigueur, 6 - arrêter les contrats-programmes et veiller au suivi ...

...te administrative des Gouvernorats de Gafsa et Gabès. A l'Est : L...

...1973 compte non tenu des résultats acquis en 1974 a été établie à ...

...1) Absence d'un nombre minimum de candidats au concours. 2) Absenc...

...- Le règlement de plusieurs achats, au moyen de la monnaie locale ...

...Le locataire assume l'entière responsabilité quant aux résultats d...

...Ces prestations donneront lieu à l'établissement de mandats de pai...

...4°) Affectation des résultats et fixation des dividendes à réparti...

...port annuel exposant les résultats des opérations du B.C.C.M. pend...

...réés situées dans les gouvernorats où se trouve le domicile, le si...

...t réalisées aux termes de contrats conclus entre les entreprises t...

...nement technique et les artisanats locaux. f) organiser des expos...

...ts, dûment mandatés, des syndicats ou des membres élus des organis...

...s sciences ainsi que les résultats des projets retenus par le comi...

...Les candidats doivent être de nationalité tunisienne depuis cinq a...